Au BO Santé n° 2024/7 du 15 avril 2024 (p. 6) a été publiée la circulaire n° DGS/VSS/2024/16 du 16 février 2024 relative au renforcement de la préparation du système de santé pour faire face aux situations sanitaires exceptionnelles et à l’organisation territoriale de leur gestion. Faisant probablement suite au retour d’expérience (RETEX) de la crise sanitaire du CoViD-19, cette circulaire décrit de manière détaillée l’organisation des services déconcentrés du ministère de la santé en cas de crise, en relation notamment avec les agences régionales de santé (ARS) des zones de défense et de sécurité (ZDS).
1. Présentation
Cette circulaire abroge l’instruction n° DGS/DUS/CORRUSS/2013/274 du 27 juin 2013. Elle traite du dispositif ORSAN que les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) doivent prendre en compte lorsqu’ils sont soumis au plan bleu obligatoire, réside dans le cahier des fiches qui y est annexé. Ces fiches concernent :
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L’organisation et le fonctionnement d’une cellule de crise requièrent que soient maîtrisés :
- les objectifs de gestion de crise,
- l’organisation de la cellule de crise,
- la constitution des équipes,
- la logistique de la cellule de crise,
- les outils de la cellule de crise.
