Les 5 et 9 octobre 2023, la Haute autorité de santé a publié 2 documents qui présentent en « facile à lire et à...
HANDICAP : la HAS commence à transposer ses RBPP en FALC
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HAS
DROITS DES USAGERS : propositions de la HAS pour renforcer l’engagement-participation
Le 13 juillet 2023, le collège de la Haute autorité de santé (HAS) a adopté l'avis de n° 2-2023 du 20 juin 2023 de son...
Le nouveau référentiel HAS : évaluation ou contrôle ?
Le 12 janvier dernier, Me Agathe VITOUR et Olivier POINSOT du cabinet ACCENS AVOCATS, ont animé un webinaire sur le...
Replay – Webinaire du 12 janvier : Le nouveau référentiel HAS : évaluation ou contrôle ?
Voici quelques mois, l’HAS publiait le nouveau référentiel d’évaluation des ESMS. Ce premier outil commun à l’ensemble...
EVALUATION DES ESSMS : la délicate question des conflits d’intérêts
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DROITS DES USAGERS : la HAS publie un avis sur l’évolution souhaitable de l’organisation et du fonctionnement des CVS
Le 12 mai 2022, le collège de la Haute autorité de santé (HAS) a adopté l'avis n° 1-2022 du Conseil pour l'engagement...
EVALUATION DES ESSMS : le cahier des charges de la HAS est illégal
Le 13 mai 2022, la Haute autorité de santé (HAS) a mis en ligne sur son site Internet un "Cahier des charges...
EVALUATION DES ESSMS : le régime de l’accréditation des évaluateurs est défini
Au JO du 29 avril 2022 a été publié le décret n° 2022-742 du 28 avril 2022 relatif à l'accréditation des organismes...
EVALUATION DES ESSMS : nouvelle modification de calendrier et abrogation du cahier des charges de l’évaluation externe
Au JO du 27 avril 2022 été publié le décret n° 2022-695 du 26 avril 2022 modifiant le décret n° 2021-1476 du 12...
DROITS DES USAGERS : une nouvelle règlementation de la participation à la vie des ESSMS
Au JO du 27 avril 2022 a été publié le décret n° 2022-688 du 25 avril 2022 portant modification du conseil de la vie...