
Le 18 juillet 2025, la Haute autorité de santé (HAS) a publié un article relatif à la mise en œuvre de l’évaluation des établissements et services à caractère social et médico-social (ESSMS).
L’objectif de cet article est de revenir sur les publications de la HAS relatives à l’évaluation de la qualité des ESSMS, telles que :
- Le référentiel d’évaluation de la qualité des ESSMS publié le 10 mars 2022 ;
- Le manuel d’évaluation de la qualité des ESSMS publié le 10 mars 2022 qui, depuis, a été actualisé afin de tenir compte des actuelles documentaires et réglementaires en vigueur ;
- La procédure d’évaluation des ESSMS publiée le 13 mai 2022.
Des informations essentielles sont rappelées par la HAS, qui joint également à son article de nombreux documents nécessaires aux organismes gestionnaires se préparant à l’évaluation de la qualité de leurs ESSMS.



