Archives des appel à candidatures

ESSMS-PH : un “appel à projets” national pour améliorer l’accueil des accidentés de la route

Au BO Santé n° 2022/17 du 16 août 2022 (p. 15) a été publiée l'instruction ministérielle n°...

Au JO du 24 décembre 2021 a été publiée la loi n° 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la sécurité sociale...

Le 25 octobre 2021 a été mise en ligne la circulaire interministérielle DGCS/SD3A/DHUP/DGCL/2021/191 du 6 septembre...

Le 1er juillet 2021 a été mise en ligne la circulaire n° DGCS/SD3B/2021/109 du 26 mai 2021 relative au cahier des...

Dans le cadre de la politique d'école inclusive promue par l'Etat, il est utile de décrire, à l'intention des...