Retour d’expérience sur la nécessaire traçabilité dans les ESSMS. L’écrit n’est pas dans la culture du secteur social...
Webinaire du 11 juin – Traçabilité : “si ce n’est pas écrit, cela n’existe pas”
lire plus
qualité
COLLOQUE – Les 12 et 13 mars 2026 – La qualité dans les ESSMS
Les 12 et 13 mars 2026, le Centre Jean Bodin et le Cabinet ACCENS Avocats organisent un colloque consacré à "La...
12 000 rapports d’évaluation d’ESSMS ont été publiés sur Qualiscope
Depuis le 16 septembre 2025, 12 000 rapports d’évaluation d’établissements et de services à caractère social et...
Préparation à l’évaluation de la qualité des ESSMS
Le 18 juillet 2025, la Haute autorité de santé (HAS) a publié un article relatif à la mise en œuvre de l’évaluation...
Webinaire du 12 juin – Contrôles Vs qualité dans les ESSMS : Convergence ou divergence ?
Dans la lignée des inspections menées dans les EHPAD après le scandale Orpéa, et suite aux affaires relatives aux...
Publication des évaluations : le décret est sorti !
Le jour de la censure, le premier ministre signe le décret fixant les modalités de publication des résultats des...
ESSMS : enfin une définition juridique générale du plan bleu !
Au JO du 5 janvier 2024 a été publié le décret n° 2024-8 du 3 janvier 2024 relatif à la préparation et à la réponse du...
ESSMS : encadrement législatif du recours à l’intérim
Au JO du 28 décembre 2023 a été publiée la loi n° 2023-1268 du 27 décembre 2023 visant à améliorer l'accès aux soins...
ESSMS-PA : publication par la HAS d’un guide sur le recueil du point de vue des résidents
Le 20 septembre 2023, la Haute autorité de santé (HAS) a mis en ligne un guide méthodologique intitulé "Recueillir le...
DOMICILE : incidences de la réforme des SAD sur les droits des personnes accompagnées
Ce post complète celui, plus général, du 19 juillet 2023 sur le cahier des charges des services autonomie à domicile...