Blog
REPLAY – Webinaire du 11 décembre – L’Actualité de l’Hébergement d’Urgence : réformes et jurisprudences de 2025
Le secteur de l’hébergement d’urgence recouvre une pluralité de modes d’accompagnement relevant de règlementations...
Les premiers résultats de l’enquête conjointe menée sur l’hébergement d’urgence ont été publiés !
Le 1er septembre 2025, Emmaüs a publié les premiers résultats d’une enquête menée conjointement par quatre...
L’amélioration de la prise en charge des femmes victimes de violences par l’hébergement d’urgence
Lors de la journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes du 25 novembre 2025, une circulaire...
10 et 11 décembre – Congrès FEHAP
Venez nous rencontrer lors du Congrès annuel de la FEHAP les 10 et 11 décembre 2025 à Dijon. Vous pourrez nous...
Rapport de la Chambre régionale des comptes des Pays de la Loire : le renforcement de la gouvernance et la sécurisation de la prise en charge
Le 25 novembre 2025, la Chambre régionale des comptes (CRC) des Pays de la Loire a publié un rapport thématique...
ESMS personnes âgées : le plan d’aide à l’investissement pour 2025 a été précisé
A été publiée au Bulletin Officiel Santé – Protection sociale – Solidarités du 20 novembre 2025, l’instruction n°...
L’ouverture des reconversions professionnelles par la loi du 24 octobre 2025
L'ANI du 25 juin 2025 portant sur les transitions et les reconversions professionnelles a été transposé par la loi du...
Transformation du secteur de l’ASE : les objectifs annoncés par la Caisse des dépôts et le Gouvernement
Lors d’un communiqué de presse du 13 novembre 2025, la Caisse des dépôts et le Ministère de la santé, des familles, de...
La suppression du nombre limité de mandat au CSE par la loi du 24 octobre 2025
Jusqu'à présent, au sein des entreprises comptant 50 salariés et plus, un membre du Comité social et économique ne...
Situation financière des ESSMS : la CNSA a publié de nouvelles données en libre accès
La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) a publié le 28 octobre 2025 un article relatif à...
Du côté d’Accens Services
Actualités RGPD & Qualité

Monétisation des données personnelles : combien valent nos données ?
juin 11, 2026
RGPDLa CNIL a commandé plusieurs sondages à propos de la monétisation des données personnelles auprès des particuliers. Cette thématique suscite un intérêt croissant, cependant, à l’heure actuelle, le droit français ne permet pas de « vendre » ses données comme un bien. Au mieux, il serait possible de céder un droit d’usage, sans renoncer aux […]

ESSMS : 10 actions concrètes pour préparer votre évaluation HAS sans stress
juin 9, 2026
QualitéVotre évaluation HAS arrive ! Et avec elle, son lot de questions : Sommes-nous prêts ? Avons-nous tout documenté ? Que vont chercher les évaluateurs ? Bonne nouvelle : l’évaluation n’est pas un piège, c’est une photographie de votre démarche qualité. Mal préparée, elle devient une épreuve. Bien anticipée, elle se transforme en levier puissant […]

Droit à l’image dans les écoles : comment obtenir et gérer les autorisations ?
juin 4, 2026
RGPDQu’est-ce que le droit à l’image ? Le droit à l’image est un droit fondamental qui découle de l’article 9 du Code civil, garantissant à chacun le respect de sa vie privée. Cela signifie que toute personne a le pouvoir de contrôler l’utilisation de son image et peut s’opposer à sa diffusion si elle le […]










