convention

ESSMS : prise en charge exceptionnelle de certaines charges par l’assurance maladie du fait de la crise sanitaire

Temps de lecture : < 1 minute Au JO du 31 décembre 2020 a été publié l’arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l’arrêté du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures d’organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face… Lire la suite »ESSMS : prise en charge exceptionnelle de certaines charges par l’assurance maladie du fait de la crise sanitaire

EEAP : dispositif spécifique de scolarisation des enfants et adolescents polyhandicapés en unité d’enseignement

Temps de lecture : 3 minutes Le 25 septembre 2020 a été publiée la circulaire interministérielle n° DGCS/3B/DGESCO/2020/113 du 2 juillet 2020 relative au cahier des charges d’unité d’enseignement pour les élèves polyhandicapés. . Cette circulaire, dont les deux objectifs sont,… Lire la suite »EEAP : dispositif spécifique de scolarisation des enfants et adolescents polyhandicapés en unité d’enseignement